{"id":5862,"date":"2014-04-29T16:21:21","date_gmt":"2014-04-29T16:21:21","guid":{"rendered":"http:\/\/ppsmaroc.com\/fr3\/?p=5862"},"modified":"2014-04-29T16:21:21","modified_gmt":"2014-04-29T16:21:21","slug":"les-premiers-resultats-de-la-reprise-du-dialogue-social-seront-annonces-mercredi","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/pps.ma\/fr\/5862\/","title":{"rendered":"Les premiers r\u00e9sultats de la reprise du dialogue social seront annonc\u00e9s mercredi"},"content":{"rendered":"

– Les discussions se poursuivront sur les dossiers du droit de gr\u00e8ve et la cr\u00e9ation\u00a0 de syndicats<\/strong><\/span><\/p>\n

– Le pays a besoin de syndicats forts et cr\u00e9dibles<\/strong><\/span><\/p>\n

– La crise \u00e9conomique mondiale ne facilite pas la t\u00e2che au pays en mati\u00e8re d\u2019emploi<\/strong><\/span><\/p>\n

\"Abdesslam<\/a>Une troisi\u00e8me rencontre entre le gouvernement et les partenaires sociaux (syndicats et patronat), pr\u00e9vue ce mardi soir dans le cadre du dialogue social, devra d\u00e9boucher sur un certain nombre de r\u00e9sultats qui seront annonc\u00e9s d\u00e8s mercredi, a affirm\u00e9 lundi \u00e0 Rabat le ministre de l\u2019Emploi et des affaires sociales, Abdeslam Seddiki, lors d\u2019un point de presse donn\u00e9 en pr\u00e9vision du 1er Mai, f\u00eate du travail. Depuis la reprise \u00e0 la mi-avril du dialogue social entre le gouvernement et les partenaires sociaux (Union marocaine du travail- UMT, Conf\u00e9d\u00e9ration d\u00e9mocratique du travail-CDT, F\u00e9d\u00e9ration d\u00e9mocratique du travail-FDT et ensuite l\u2019Union g\u00e9n\u00e9rale des travailleurs du Maroc-UGTM et l\u2019Union Nationale du travail au Maroc \u2013UNTM, et \u00e9videmment la Conf\u00e9d\u00e9ration g\u00e9n\u00e9rale des entreprises du Maroc\u2013CGEM), les discussions avancent, a-t-il dit.<\/div>\n

Les partenaires sociaux ont remis au gouvernement leurs m\u00e9morandums contenant leurs revendications et\u00a0 exprim\u00e9 leurs adh\u00e9sion et compr\u00e9hension des pr\u00e9occupations du gouvernement de pr\u00e9server les \u00e9quilibres macro-\u00e9conomiques, dont la fragilit\u00e9 s\u2019explique par le taux \u00e9lev\u00e9 du d\u00e9ficit budg\u00e9taire (5%), l\u2019augmentation de la dette ext\u00e9rieure qui a atteint un seuil critique et l\u2019aggravation du d\u00e9ficit de la balance commerciale, a expliqu\u00e9 le ministre, qui a tenu \u00e0 rendre hommage aux syndicats pour leur sens \u00e9lev\u00e9 de responsabilit\u00e9 et leur nationalisme.
\nPour ce qui le concerne, a-t-il ajout\u00e9, le gouvernement est d\u00e9cid\u00e9 \u00e0 faire avancer le dialogue social sur tous les dossiers (droit de gr\u00e8ve, syndicats, et autres\u2026.) tout en \u00e9tant conscient de la n\u00e9cessit\u00e9 pour lui de contribuer au renforcement du r\u00f4le des syndicats et non \u00e0 son affaiblissement.\u00a0 Le pays \u00aba besoin de syndicats forts et cr\u00e9dibles ayant la capacit\u00e9 requise pour la r\u00e9ussite de tous les projets\u00bb, a-t-il affirm\u00e9, notant que \u00able gouvernement ne cherche point \u00e0 affaiblir les syndicats\u00bb, qui jouent un r\u00f4le capital dans la pr\u00e9servation de la coh\u00e9sion sociale et de la stabilit\u00e9 du pays aux niveaux politique, social et \u00e9conomique, condition sine qua non pour attirer davantage d\u2019investissements \u00e9conomiques nationaux et \u00e9trangers, a-t-il estim\u00e9.<\/p>\n

Cr\u00e9ation de 114.000 emplois nets entre 2012 et 2013 <\/strong><\/span><\/p>\n

Evoquant les indicateurs du march\u00e9 de l\u2019emploi, le ministre a fait \u00e9tat de la cr\u00e9ation de 114.000 emplois nets entre 2012 et 2013. Ces emplois ont \u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9r\u00e9s principalement par les services (101.000 emplois), l\u2019agriculture (58.000) et l\u2019industrie (5.000). Il a \u00e9galement rappel\u00e9 que la p\u00e9riode a \u00e9t\u00e9 malheureusement marqu\u00e9e par la perte de 50.000 postes d\u2019emploi dans le secteur du BTP contre une cr\u00e9ation annuelle moyenne de pr\u00e8s de 40.000 postes d\u2019emploi entre 2007 et 2012.
\nIl s\u2019est f\u00e9licit\u00e9 par contre de la baisse continue du taux de ch\u00f4mage, passant 13,4% en 2000 \u00e0 9,2% en 2013, la cr\u00e9ation de pr\u00e8s de 1.900 \u00e9tablissements en 2013 (49% sont enregistr\u00e9s dans le secteur des services et 35% dans le secteur du BTP) outre la r\u00e9ouverture de 41 \u00e9tablissements ferm\u00e9s (42% dans le secteur de l\u2019agriculture et 34% dans l\u2019industrie) et la cr\u00e9ation de plus de 31.600 emplois suite \u00e0 l\u2019extension d\u2019activit\u00e9 des \u00e9tablissements en 2013.
\nLa p\u00e9riode a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e aussi par la baisse du nombre de fermetures d\u2019\u00e9tablissements en 2013, enregistrant 85 fermetures (58% sont de petite taille) contre\u00a0 97 en moyenne par an entre 2009 et 2012, la perte de pr\u00e8s de 10.900 emplois en 2013 suite aux fermetures d\u2019\u00e9tablissements et compressions d\u2019effectifs, contre une perte annuelle moyenne de pr\u00e8s de 8.800 emplois entre 2009 et 2012.
\nPar ailleurs, et en ce qui concerne la gestion des initiatives volontaristes de promotion de l\u2019emploi salari\u00e9, les efforts consentis ont permis l\u2019insertion de pr\u00e8s de 56.700 au cours de l\u2019ann\u00e9e 2013 gr\u00e2ce au programme Idmaj,\u00a0 la qualification de pr\u00e8s de 18.700 demandeurs d\u2019emploi \u00e0 travers la formation contractuelle et la formation qualifiante ou de reconversion (programme Ta\u00e2hil), ainsi que l\u2019appui aux secteurs \u00e9mergents. En outre, et gr\u00e2ce aux efforts d\u00e9ploy\u00e9s par le minist\u00e8re (programme Moukawalati), 780 entreprises ont pu \u00eatre cr\u00e9\u00e9es dans le cadre de l\u2019appui apport\u00e9 aux initiatives entrepreneuriale, g\u00e9n\u00e9rant 1770 emplois, a-t-il dit. Le nombre d\u2019offres d\u2019emploi a, quant \u00e0 lui, atteint 76700 offres au cours de cette ann\u00e9e, et ce, suite \u00e0 la r\u00e9alisation de 17987 visites de prospection.<\/p>\n

Cr\u00e9ation de l\u2019observatoire national du march\u00e9 du travail<\/strong><\/span><\/p>\n

Les efforts d\u00e9ploy\u00e9s \u00e9galement par le d\u00e9partement au cours de cette ann\u00e9e vont permettre incessamment la cr\u00e9ation de l\u2019observatoire national du march\u00e9 du travail assimil\u00e9 \u00e0 une direction et ce dans le cadre du renforcement des capacit\u00e9s d\u2019observation et d\u2019analyse du march\u00e9 de l\u2019emploi, a fait savoir le ministre.<\/p>\n

Par ailleurs, et dans le cadre du lancement du processus d\u2019\u00e9laboration de la Strat\u00e9gie nationale de l\u2019emploi, un diagnostic concert\u00e9 de la situation de l\u2019emploi a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9. L\u2019objectif\u00a0 \u00e9tant\u00a0 de constituer une base solide et actualis\u00e9e de connaissances sur le march\u00e9 du travail national, n\u00e9cessaires pour identifier les grands d\u00e9fis que doit relever le pays en mati\u00e8re d\u2019emploi et explorer les diff\u00e9rentes pistes prioritaires pour la politique publique en relation avec ce sujet. Reste \u00e0 savoir que la plus importante \u00e9tape \u00e0 venir dans l\u2019\u00e9laboration de cette strat\u00e9gie, a-t-il not\u00e9, est la mise en place d\u2019une planification strat\u00e9gique \u00e0 travers notamment l\u2019\u00e9laboration d\u2019une planification op\u00e9rationnelle, accompagn\u00e9e par la pr\u00e9paration d\u2019un plan d\u2019action budg\u00e9tis\u00e9.
\nS\u2019agissant du domaine de la l\u00e9gislation et des normes internationales du travail, l\u2019ann\u00e9e 2013 s\u2019est caract\u00e9ris\u00e9e, a-t-il rappel\u00e9, par la promulgation de 3 textes juridiques \u00e0 savoir le d\u00e9cret fixant les conditions d\u2019utilisation de pr\u00e9parations ou de substances susceptibles de porter atteinte \u00e0 la sant\u00e9 des salari\u00e9s et de compromettre leur s\u00e9curit\u00e9, le d\u00e9cret d\u00e9terminant les conditions d\u2019utilisation d\u2019appareils ou de machines susceptibles de porter atteinte \u00e0 la sant\u00e9 des salari\u00e9s ou de compromettre leur s\u00e9curit\u00e9 et le d\u00e9cret compl\u00e9tant le d\u00e9cret n\u00b0 2-04-512 du 16 kaada 1425 (29 d\u00e9cembre 2004) fixant la composition du conseil de la m\u00e9decine du travail et de pr\u00e9vention contre les risques professionnels et les modalit\u00e9s de leur d\u00e9signation et de la gestion du conseil.<\/p>\n

Les divergences au sujet du projet de loi<\/strong><\/span><\/p>\n

sur l\u2019emploi des travailleurs domestiques portent sur l\u2019\u00e2ge<\/strong><\/span><\/p>\n

D\u2019autres textes ont \u00e9t\u00e9 \u00e9galement mis dans les canaux d\u2019approbation \u00e0 savoir le projet de loi fixant les conditions du travail et de l\u2019emploi relatives aux travailleurs domestiques (soumis \u00e0 la chambre des conseillers le 08 aout 2013), le projet de loi cadre relatif \u00e0 la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 au travail (soumis \u00e0 la chambre des conseillers le 28 juin 2013), le d\u00e9cret d\u00e9limitant quelques secteurs et les cas exceptionnels o\u00f9 un contrat de travail \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e peut \u00eatre conclu (article 16 du code de travail, soumis au SGG le 06 mai 2013) et le d\u00e9cret relatif \u00e0 la d\u00e9finition des cat\u00e9gories professionnelles non assujettis \u00e0 l\u2019application du code de travail (article 4 du C.T, soumis au SGG le 25 mai 2013).<\/p>\n

Revenant sur le projet de loi fixant les conditions du travail et de l\u2019emploi relatives aux travailleurs domestiques, le ministre a indiqu\u00e9 que les divergences portent essentiellement sur l\u2019\u00e2ge de ces travailleurs. Au moment o\u00f9 le minist\u00e8re propose 16 ans, d\u2019autres partenaires parmi les d\u00e9fenseurs des droits humains appellent \u00e0 ce que l\u2019\u00e2ge d\u2019emploi des travailleurs domestiques soit fix\u00e9 \u00e0 18 ans, ce qui ne r\u00e9pond pas \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 v\u00e9cue au Maroc, selon le ministre.<\/p>\n

Quant au bilan du contr\u00f4le de l\u2019application des dispositions de la l\u00e9gislation du travail, l\u2019ann\u00e9e 2013 a connu une augmentation des visites de contr\u00f4le dans les secteurs de l\u2019industrie, du commerce et des services de 28%, soit\u00a0 25.411 au cours de l\u2019ann\u00e9e 2012 contre 32.526 en 2013 avec 273 proc\u00e8s-verbaux dress\u00e9s contre les entreprises r\u00e9calcitrantes ainsi qu\u2019une augmentation du nombre de visites de contr\u00f4le dans le domaine de la sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail de 160% soit 1243 en 2012 contre 3238 en 2013, suite auxquelles 2977 mises en demeure ont \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9es aux employeurs et 35 Proc\u00e8s-verbaux \u00e9tablis contre les entreprises r\u00e9calcitrantes.<\/p>\n

Dans ce m\u00eame volet, 1224 visites d\u2019inspection ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9es dans le secteur agricole au cours de l\u2019ann\u00e9e 2013 contre 1306 visites au titre de l\u2019ann\u00e9e 2012, lors desquelles 11 Proc\u00e8s-verbaux ont \u00e9t\u00e9 dress\u00e9s et 7.957 visites de contr\u00f4les ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre du contr\u00f4le du respect de l\u2019application des dispositions l\u00e9gislatives relatives \u00e0 la femme au travail.<\/p>\n

Les agents d\u2019inspection du travail ont veill\u00e9 \u00e9galement au respect des dispositions de la l\u00e9gislation du travail, \u00e0 la stabilit\u00e9 du climat social, \u00e0 la pr\u00e9servation des acquis sociaux, et au r\u00e8glement de tous les conflits ayant lien avec la gestion des relations de travail. Ils ont ainsi pu examiner 45.130 conflits individuels au niveau des secteurs d\u2019industrie du commerce et des services au cours de l\u2019ann\u00e9e 2013 contre 33.854 en 2012 et 1554 conflits individuels dans le secteur agricole au cours de l\u2019ann\u00e9e 2013 contre 2287 conflits au titre de l\u2019ann\u00e9e 2012, soit une diminution de 32%.
\nL\u2019ann\u00e9e 2013 a \u00e9galement enregistr\u00e9 une diminution de (39.10 %) du nombre de gr\u00e8ves dans les secteurs d\u2019industrie, du commerce et des service soit 335 gr\u00e8ves dans 272 \u00e9tablissements au cours de\u00a0 l\u2019ann\u00e9e 2012 contre 204 gr\u00e8ves dans 167 \u00e9tablissements au cours de l\u2019ann\u00e9e 2013 ainsi qu\u2019une diminution\u00a0 de 41% dans le secteur agricole soit 78 gr\u00e8ves dans 50 exploitations au cours de l\u2019ann\u00e9e 2012 contre 46 au titre de l\u2019ann\u00e9e 2013. \u00a0Dans le m\u00eame sens, une augmentation du nombre de gr\u00e8ves \u00e9vit\u00e9es de 24% a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9 dans les secteurs de l\u2019industrie, du commerce et des services, soit 803 gr\u00e8ves au cours de l\u2019ann\u00e9e 2012 contre 722 en 2013 et de 38% dans le secteur agricole soit 169 gr\u00e8ves au cours de l\u2019ann\u00e9e 2012 contre 234 au cours de l\u2019ann\u00e9e 2013
\nPar ailleurs, l\u2019ann\u00e9e 2013 s\u2019est caract\u00e9ris\u00e9e par la dynamisation des r\u00f4les des conseils nationaux tripartites pr\u00e9vus par le Code du travail. A cet effet, le conseil de la n\u00e9gociation collective, le conseil de la m\u00e9decine du travail et de pr\u00e9vention des risques professionnels, la commission nationale tripartite de suivi de l\u2019emploi temporaire et la commission nationale d\u2019enqu\u00eate et de conciliation ont tous tenu leurs r\u00e9unions au cours de cette p\u00e9riode.
\nS\u2019agissant du domaine de la couverture sociale, le minist\u00e8re, a not\u00e9 A. Seddiki, a entrepris plusieurs actions dans ce sens notamment, l\u2019adoption par le Conseil du gouvernement en date du 28 mai 2013 du projet de loi stipulant la r\u00e9vision de la condition de 3240 jours pour faire b\u00e9n\u00e9ficier les assur\u00e9s de la CNSS n\u2019ayant pas atteint la dur\u00e9e d\u2019assurance exig\u00e9e du remboursement de leurs cotisations, l\u2019adoption par le Conseil du gouvernement en date du 17 avril 2014 du projet de loi instituant une indemnit\u00e9 pour perte d\u2019emploi pour les salari\u00e9s qui perdent leurs emplois d\u2019une mani\u00e8re involontaire.<\/p>\n

Halte \u00e0 la fraude sociale<\/span> <\/strong><\/p>\n

Par ailleurs et suite aux efforts d\u00e9ploy\u00e9s par la CNSS, une augmentation du nombre de salari\u00e9s couvert a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9s au cours de cette ann\u00e9e passant de 2,04 millions de salari\u00e9s en 2008 \u00e0 2,87 millions de salari\u00e9s en 2013, soit un taux d\u2019accroissement annuel moyen de 7,1%. Ce r\u00e9sultat est toutefois insuffisant car le nombre des travailleurs non d\u00e9clar\u00e9s serait de presque un million, a-t-il dit. Il est temps de mettre fin \u00e0 la fraude sociale qui est plus pr\u00e9judiciable que la fraude fiscale et en particulier sur la vie des travailleurs, a soulign\u00e9 le ministre. \u00a0Il a en outre fait \u00e9tat de l\u2019engagement du gouvernement de redoubler d\u2019efforts pour le renforcement de la protection sociale des travailleurs marocains \u00e0 l\u2019\u00e9tranger \u00e0 travers l\u2019ouverture de n\u00e9gociations dans ce cadre avec les autorit\u00e9s n\u00e9erlandaises relatives \u00e0 la r\u00e9vision de la convention bilat\u00e9rale de s\u00e9curit\u00e9 sociale ainsi qu\u2019avec d\u2019autres pays.<\/p>\n